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Marques déposées par Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale
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Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A.
Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association

Numéro de dépôt :
4099051
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A. de Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale

Présentation de la marque Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A.

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association domicilié(e) 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, M. PHILIPPE CUQ domicilié(e) 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France.

La marque Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Societe Française de Chirurgie Amulatoire S.F.C.A. est expirée depuis le 19 juin 2024.

Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale a également déposé les autres marques suivantes : Société Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale S.F.C.A.L


Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, association - 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France


Societe Française de Chirurgie Ambulatoire Libérale, M. PHILIPPE CUQ - 9 RUE ERNEST CRESSON, UCDF - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.